Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC SA FOURCHETTE JEAN-BAPTISTE DELPIERRE
JEAN-BAPTISTE DELPIERRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99795694
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque AVEC SA FOURCHETTE JEAN-BAPTISTE DELPIERRE

Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN-BAPTISTE DELPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AVEC SA FOURCHETTE JEAN-BAPTISTE DELPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-BAPTISTE DELPIERRE domicilié(e) 102, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 520 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque AVEC SA FOURCHETTE JEAN-BAPTISTE DELPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC SA FOURCHETTE JEAN-BAPTISTE DELPIERRE est expirée depuis le 4 juin 2009.

JEAN-BAPTISTE DELPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-BAPTISTE DELPIERRE LE TRAITEUR DE LA MER , DESKA , K KLAPISCH , STEAK DE LA MER , SAVEURINE


JEAN-BAPTISTE DELPIERRE, Société anonyme - 102, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 616520649


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 13 mars 2000 - Changement de dénomination n°296897 - Publication au BOPI 2000-03-13

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de poisson ; plats préparés à base de viande ; conserves de viande, conserves de poisson, conserves de légumes. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, semoule, blé, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés à base de pâtes ; plats préparés à base de semoule ; plats préparés à base de blé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.